Retour à VIE MUNICIPALE

Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par délibération n°20190305 du 11 avril 2019.

Vous pouvez consulter les documents dans le dossier PLU.

Lien Permanent pour cet article : https://www.vovray-en-bornes.fr/?page_id=66

Les imprimés

Les imprimés d’urbanisme sont téléchargeables sur http://vosdroits.service-public.fr (rubrique logement, urbanisme).  

PLU du 11 avril 2019

Règlement écrit (règlement des zones du PLU) Règlement Graphique (plan de zonage) ‘aménagement et de programmation ANNEXES SANITAIRES : ‘utilité publique AS_AEP_Vovray-en-Bornes-4000 AS_EP_Diag_Vovray-en-Bornes-4000 Diag AS_EP_Reg_Vovray-en-Bornes-4000 Reg AS_EP_Tvx_Vovray-en-Bornes-4000 Tvx AS_EU_Vovray-en-Bornes-4000 no tice_AS_PLU_Vovray-en-Bornes

geoportail des savoie

Retrouvez en ligne : les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant sur le portail ci-dessous :